Marque enregistrée - Marque en vigueur

FONROZAY
Société coopérative agricole vinicole de Saint-Emilion (Union de Producteurs de Saint-Emilion), Société civile coopérative à capital variable

Numéro de dépôt :
4317138
Date de dépôt :
24/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/11/2026
FONROZAY de Société coopérative agricole vinicole de Saint-Emilion (Union de Producteurs de Saint-Emilion

Présentation de la marque FONROZAY

Déposée par voie électronique le 24 novembre 2016 par la société Société coopérative agricole vinicole de Saint-Emilion (Union de Producteurs de Saint-Emilion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FONROZAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-50 du 16 décembre 2016.

Le déposant est la société Société coopérative agricole vinicole de Saint-Emilion (Union de Producteurs de Saint-Emilion domicilié(e) Lieu-dit Haut Gravet, BP 27 - 33330 - Saint-Emilion - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société coopérative agricole vinicole de Saint-Emilion, M. Alain Naulet domicilié(e) Lieu dit Haut Gravet, BP 27 - 33330 - SAINT-EMILION - France.

La marque FONROZAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4317138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONROZAY arrivera à expiration en date du 24 novembre 2026.

Société coopérative agricole vinicole de Saint-Emilion (Union de Producteurs de Saint-Emilion a également déposé les autres marques suivantes : PETIT MOINE , Croix de la Trinité , Secrets de Clocher , FLEUR DE FONROZAY , Esprit de Fonrozay , F de Fonrozay , Esprit de Fonrozay


Société coopérative agricole vinicole de Saint-Emilion (Union de Producteurs de Saint-Emilion), Société civile coopérative à capital variable - Lieu-dit Haut Gravet, BP 27 - 33330 - Saint-Emilion - France


Société coopérative agricole vinicole de Saint-Emilion, M. Alain Naulet - Lieu dit Haut Gravet, BP 27 - 33330 - SAINT-EMILION - France


Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.